Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
- Prescription applicable en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation
Article 2 : Consignes de sécurité
- Consignes d’incendie
- Interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues
- Interdiction de fumer
Article 3 : Accès aux locaux
- Horaires de l’établissement
- Accès libre à la salle de code, au simulateur
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
- Entraînement au code
- Modalités d’accès à la salle (horaires…), d’utilisation du DVD et du boîtier de réponses
- Modalités d’utilisation à distance du logiciel d’entraînement au code
- Cours théoriques
- Liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité….
- Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel
- Cours pratiques
- Evaluation de départ
- Livret d’apprentissage
- Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite
- Déroulement d’une leçon de conduite
- Retard….
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
- Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits)
- Pour les formations 2 roues : équipement homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
- Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation
- Conservation en bon état du matériel, anomalie détectée…
Article 7 : Assiduité des stagiaires
- Respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite
- Gestion des absences, des retards….
Article 8 : Comportement des stagiaires
- Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations
- Respect du personnel enseignant et des autres élèves
Article 9 : Sanctions disciplinaires
- Echelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive